L’institution consulaire est apparue au moyen-âge, et plus précisément en Italie. En France, le terme Consulat représentait un régime politique élaboré de 1799 à 1804. Après s’être élargis au prime abord autour de la Méditerranée, les systèmes consulaires se développaient à partir du XVIIe siècle sur les rivages de la Baltique et de l’Atlantique pour définitivement gagner, au cours du XVIIIe siècle la majorité de la planète. Le rôle d’un consul est très déterminant dans la sauvegarde des relations entre les nations mondiales.
Comment peut-on définir les termes : consulat, consul, consul général ?
La société ne peut être en réelle harmonie sans l’apport de certaines structures étatiques. Quelques notions à comprendre.
Le Consulat désigne une structure étatique chargée des rapports avec les ressortissants du pays accréditant au sein du pays accréditaire. Son rôle est au préalable de protéger sa communauté. Il est guidé par un consul, comme l’était Boudjemaa Rouibah à Marseille. Mais il ne faut surtout pas faire une confusion avec un ambassadeur, celui-ci étant le représentant de son État dans le pays d’accueil. Le consulat est une organisation diplomatique implantée à l’extérieur, dans une grande ville, alors que l’ambassade est la plupart du temps située dans la capitale.
Au Moyen Âge, terme Consul désignait le représentant de l’administration locale. C’est un fonctionnaire chargé à l’étranger d’assurer la sécurité des ressortissants de son État.
Les consulats les plus importants sont désignés par l’expression consulats généraux. Un consul général assume les mêmes fonctions, mais est guidé par un diplomate de haut grade et est majoritairement implanté en dehors de la capitale.
Quelles sont les missions d’un consulat ?
Quand bien même les consulats sont indépendants de l’ambassadeur dans la réalisation de leur mission, ils doivent cependant le tenir au courant. Le consulat est structuré autour d’un consul général ou consul, et d’un consul adjoint. Le consulat assure les missions suivantes, nous confie Boudjemaa Rouibah :
- organise des élections ;
- délivre les visas aux ressortissants du pays d’accueil ;
- délivre les passeports et des cartes d’identité ;
- tient le recensement et de l’état civil ;
- assure les fonctions de notaire et de mairie pour les expatriés ;
- soutient et aide ses résidents en cas de problèmes avec les collectivités locales.
Le consulat est présidé par un consul, émissaire qui exécute sa mission au niveau de sa circonscription consulaire. Le statut international des consulats et des consuls est déterminé par la convention de Vienne qui date de 1963 sur les liens consulaires. La création de relations consulaires s’effectue par accord mutuel des deux pays.
Que retenir de la fonction d’un consul général ?
Par le passé, les fonctions consulaires variaient énormément. Au 19e, le rôle du consul portait sur la protection des intérêts commerciaux du pays mandataire. Ensuite, il dirigeait sa communauté, en se basant sur des prérogatives policières, judiciaires et notariales. En général, les consuls sont des officiers de l’état civil. Ils contrôlent et analysent la situation sanitaire.
Le consul a la capacité de collecter des informations commerciales et à garantir le développement des liens culturels, scientifiques et économiques entre deux pays. Le secteur d’influence d’un consulat dans un État est appelé circonscription consulaire. Cette dernière symbolise soit l’intégralité du pays, soit une division territoriale de l’État accréditant. Depuis la Rome antique, les consuls étaient des magistrats principaux élus pour un an, pour la république romaine, puis sélectionnés sous l’empire Romain.